Politique de confidentialité

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

La présente Politique de Confidentialité fait partie intégrante des conditions générales de vente (« CGV ») de YOSHO, société par actions simplifiée, dont le siège social est 4 » rue San Francisco, 37000 Tours, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Tours sous le numéro 883 923 013 (ci-après « YOSHO ») accessibles à l’adresse https://yosho-activites-enfant.fr/cgv/ : à ce titre, les termes portant une majuscule ont la même définition que celle qui leur est donnée au sein des CGV.

1. DÉFINITIONS

● Application : désigne le matériel informatique ou logiciel avec lequel les Données Personnelles de l’Utilisateur sont collectées.

● Cookies : désigne notamment les cookies HTTP, les cookies « flash », le résultat du calcul d’une empreinte unique du terminal dans le cas du « fingerprinting » (calcul d’un identifiant unique du terminal basée sur des éléments de sa configuration à des fins de traçage), les pixels invisibles ou « web bugs », et, de manière générale, tout autre identifiant généré par un logiciel ou un système d’exploitation (numéro de série, adresse MAC, identifiant unique de terminal (IDFV), ou tout ensemble de données qui servent à calculer une empreinte unique du terminal (par exemple via une méthode de « fingerprinting »). 

●  Données d’Utilisation : désigne les informations collectées automatiquement à partir de cette Application (ou de services tiers employés par cette Application), qui peuvent inclure : les adresses IP ou noms de domaines des ordinateurs utilisés par les Utilisateurs qui utilisent cette Application, les adresses URI (Uniform Resource Identifier ou identificateur de ressource uniforme), l’heure de la demande, la méthode utilisée pour soumettre la demande au serveur, la taille du fichier reçu en réponse, le code numérique indiquant le statut de la réponse du serveur (résultat favorable, erreur, etc.), le pays d’origine, les caractéristiques du navigateur et du système d’exploitation utilisés par l’Utilisateur, les divers détails relatifs au temps par visite (p. ex. temps passé sur chaque page dans l’Application) et les détails relatifs au chemin suivi dans l’Application avec une référence spéciale à la séquence des pages visitées, et d’autres paramètres concernant le système d’exploitation et/ou l’environnement informatique de l’Utilisateur.

● Données Personnelles (ou Données) : désigne toute information concernant une personne physique ou morale, une institution ou une association qui est, ou peut être identifiée, même indirectement, par référence à toute autre information, y compris un numéro d’identification personnelle.

● Personne Concernée désigne la personne physique ou morale à laquelle les Données Personnelles se réfèrent.

● Responsable des Données (ou Propriétaire) : désigne la personne physique ou morale, l’administration publique ou toute autre entité, association ou organisation étant habilitée, même conjointement avec le Responsable des Données, à prendre des décisions concernant les objectifs et les méthodes de traitement des Données Personnelles et les moyens utilisés, y compris les mesures de sécurité concernant l’exploitation et l’utilisation de cette Application. Sauf mention contraire, le Responsable des Données est le Propriétaire de cette Application. En l’espèce, le Responsable des Données (ou Propriétaire) désigne YOSHO.

● Utilisateur désigne la personne utilisant cette Application, qui doit coïncider avec ou être autorisée par la Personne Concernée, à qui les Données Personnelles se réfèrent.

● Traitement (ou Traiter) : désigne  toute opération ou tout ensemble d’opérations effectuées ou non à l’aide de procédés automatisés et appliquées à des données ou des ensembles de Données Personnelles, telles que la collecte, l’enregistrement, l’organisation, la structuration, la conservation, l’adaptation ou la modification, l’extraction, la consultation, l’utilisation, la communication par transmission, la diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l’interconnexion, la limitation, l’effacement ou la destruction.

2. NATURE DES DONNÉES PERSONNELLES TRAITÉES

L’utilisation du Site Internet et/ou la passation d’une Commande peut entraîner la collecte et le Traitement des Données Personnelles, effectués dans le respect de la réglementation en vigueur et notamment de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (ci-après le « RGPD »).

Les Données Personnelles Traitées par YOSHO dans le cadre de l’utilisation du Site Internet sont strictement confidentielles.

Ces Données sont celles fournies directement par le Client, à savoir :

o    nom(s) et prénom(s) de l’enfant concerné par le Produit ;

o    âge de l’enfant concerné par le Produit ;

o    nom(s) et prénom(s) de la personne domiciliée à l’adresse postale fournie pour l’envoi du Produit ;

o    nom(s) et prénom(s) de l’Utilisateur ;

o    adresse postale ;

o    adresse électronique ;

o    mot de passe ;

o    coordonnées bancaires ; 

o    Données d’Utilisation.

3. CARACTÉRISTIQUES DU TRAITEMENT DE DONNÉES PERSONNELLES 

Lorsqu’elles seront collectées, ces Données seront Traitées par YOSHO aux fins de :

● créer un Compte Client sur le Site Internet ;

● permettre à YOSHO de gérer le traitement de la Commande du Client (passation d’une Commande, livraison des Produits, service après-vente) ;

● traiter le paiement des Commandes et Abonnements du Client (prélèvement ponctuel ou mensuel sur le Compte Client en fonction de l’Abonnement choisi, remboursements éventuels) ;  

● adresser des informations et/ou offres commerciales de YOSHO sous réserve de l’accord exprès et préalable du Client ;

● permettre l’affichage des publicités ciblées sur le navigateur internet et les pages de réseaux sociaux de la Personne Concernée (reciblage publicitaire, point 10) ;

● réaliser des statistiques qui seront utilisées par YOSHO, notamment pour l’amélioration de son Site Internet, et/ou transmises à des tiers après anonymisation ; 

● permettre à YOSHO de se constituer des documents comptables et pièces justificatives pour le respect de certaines obligations légales ; 

● permettre à YOSHO de se constituer des preuves en cas d’un éventuel contentieux ; et 

● améliorer et personnaliser les Produits.

Le Traitement des Données par YOSHO est fondé sur plusieurs bases légales en application de l’article 6 du RGPD. 

Pour une meilleure information de l’Utilisateur, l’ensemble des finalités et des bases légales sur lesquelles repose le Traitement des Données des Utilisateurs est exposé dans le tableau ci-dessous : 

4. DURÉE DE CONSERVATION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément aux dispositions de la réglementation en vigueur, les Données traitées sont conservées pour des durées limitées, et, de manière générale, pour toute la durée nécessaire à :

o     la gestion du traitement de la Commande du Client (passation d’une Commande, livraison, service après-vente) ;

o     au fonctionnement du Compte Client sur le Site Internet ;

o     la communication d’informations et/ou offres commerciales de YOSHO, si le Client a donné son accord exprès et préalable ; 

o     la purge des obligations légales de conservation incombant à YOSHO ; 

o     la réalisation de statistiques qui seront utilisées par YOSHO, notamment pour l’amélioration de son Site Internet, et/ou transmises à des tiers après anonymisation.

Au bout de trois (3) ans d’inactivité et/ou de suppression du Compte Client, les Données personnelles sont automatiquement purgées pour ne conserver que des données pseudonymisées et/ou anonymisées, et ce, dans le respect des obligations légales, comptables et fiscales incombant à YOSHO. 

Dans le but de résoudre des conflits, de prévenir la fraude, les abus, d’appliquer les CGV et/ou de respecter des obligations légales, YOSHO se réserve le droit, dans le respect des exigences légales et réglementaires, de conserver certaines des Données Traitées pendant une période limitée, et ce, même si elles ne sont plus nécessaires à la fourniture des Produits ou à l’accessibilité au Compte Client.

En tout état de cause, sauf exceptions liées aux obligations légales de YOSHO, la durée de conservation des Données personnelles n’excèdera pas la durée de trois (3) ans en base active suivie de (2) ans en archivage intermédiaire sous une forme pseudonymisée.  

Les Données prospect sont quant à elles conservées pour une durée maximale de six (6) mois et sont ensuite définitivement supprimées.

Par ailleurs, les Données que le Client aura fournies à YOSHO pourront être communiquées à des tiers à des fins de prospection commerciale sous réserve de l’accord exprès et préalable du Client. 

5. LIEU DU TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

Les Données sont traitées au siège social du Responsable des Données et en tout autre lieu où les parties responsables du traitement sont situées. Il est possible de contacter le Responsable des Données pour de plus amples informations.

6. COLLECTE DE DONNÉES PAR LE BIAIS DE L’APPLICATION FACEBOOK

L’Application peut demander à Facebook des permissions aux fins d’exécuter les actions sur le compte Facebook de l’Utilisateur et d’en extraire les informations, y compris les Données Personnelles.

L’Utilisateur a la possibilité de créer son Compte Client par le biais du bouton « Connexion avec Facebook » si ce dernier dispose d’un compte Facebook. Le cas échéant, l’identifiant et le mot de passe Facebook de l’Utilisateur seront récoltés par le Responsable de traitement ainsi qu’une clé token de manière à sécuriser le traitement des données.

Lors de la création du Compte Client via le bouton « Connexion avec Facebook », l’Utilisateur pourra autoriser le Responsable de traitement à collecter son nom, son prénom, sa photo de profil et son adresse email.

En tant que sous-traitant des données, le Responsable de traitement s’engage à présenter les garanties suffisantes quant à la mise en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées et notamment à respecter la politique de confidentialité Facebook.

Pour obtenir de plus amples informations au sujet des permissions suivantes, il est possible de se référer à la documentation sur les permissions Facebook et à la politique de confidentialité de Facebook.

Les permissions demandées sont les suivantes : date d’anniversaire et informations basiques.

7. MÉTHODE ET SÉCURITÉ DU TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

Le Responsable des Données traite les Données des Utilisateurs de manière appropriée et prend toutes les mesures de sécurité nécessaires pour empêcher l’accès non autorisé, la divulgation, la modification ou la destruction non autorisée des Données.

L’Utilisateur est informé que les Données relatives à ses coordonnées bancaires sont traitées de manière sécurisée pour le compte de YOSHO par son prestataire DALENYS, certifié selon la norme PCI-DSS, standard de sécurité international reconnu.

A ce titre, l’Utilisateur est informé que YOSHO stocke uniquement (i) un alias de la carte bancaire, (ii) le numéro partiel de la carte bancaire, (iii) la date d’expiration de la carte bancaire, et (iv) le type et le réseau de la carte bancaire.

Le traitement des Données est effectué en utilisant des ordinateurs ou des outils informatiques et en suivant les procédures et les modes d’organisation étroitement liés aux finalités indiquées. L’accès aux Données, outre celui réservé au Responsable des Données, peut dans certains cas être accordé à certaines catégories de personnes en charge des opérations du site (administration, ventes, marketing, service juridique, administration du système) ou à des parties externes (telles que les fournisseurs tiers de services techniques, les services de messagerie, les fournisseurs d’hébergement, les entreprises informatiques, des instituts d’études à des fins d’enquête, prestataires de paiement…) désignées, le cas échéant, comme sous-traitants des Données par le Propriétaire. La liste mise à jour de ces parties peut être demandée à tout moment au Responsable des Données.

8. DROITS DU CLIENT

Conformément à la réglementation en vigueur, à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, le Client dispose, à tout moment :

● du droit d’accès, de rectification et/ou de suppression des données traitées par YOSHO;

● du droit de s’opposer au traitement des données, de demander à YOSHO de limiter le traitement des données et/ou la portabilité des données ;

● du droit de retirer ou de modifier son consentement au recueil et au traitement des données.

Ces droits peuvent être exercés par les personnes concernées par les Données en écrivant à YOSHO et en justifiant de son identité :

o   par courriel à l’adresse électronique suivante : [email protected] ;

o   par courrier postal à l’adresse suivante : YOSHO SAS – 3 impasse de la planchette, 75003 Paris ;

o   par le biais de son Compte Client en se rendant sur la rubrique « Besoin d’aide ? », en tapant dans la barre de recherche « Informations personnelles » puis en cliquant sur la rubrique « Contactez-nous ».

Vous pouvez également contacter directement notre DPO (Délégué à la protection des données) – Thomas Sérès, par email : [email protected]

Enfin, YOSHO indique au Client qu’il est en droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle.

9. PARRAINAGE ET PROMOTIONS

Dans le cadre des offres de parrainages et de promotions mises en place par YOSHO, des Données Personnelles concernant les bénéficiaires du parrainage et des promotions pourraient être traitées. Le cas échéant, l’Utilisateur devra donc s’assurer de recueillir le consentement du tiers parrainé préalablement à la fourniture des Données.

10. RECIBLAGE PUBLICITAIRE

YOSHO utilise des services de reciblage publicitaire (« remarketing ») afin de proposer à ses Clients et Utilisateurs de la publicité ciblée sur les réseaux sociaux ou des sites internet tiers.

Dans ce cadre, YOSHO s’engage à respecter les règles applicables à chaque canal de diffusion du contenu publicitaire. En toute hypothèse, les Données ne sont utilisées que pour améliorer l’offre et ne seront utilisées à aucune autre fin.

L’affichage de ces publicités ciblées peut être paramétré à tout moment via les préférences de confidentialité du navigateur internet et/ou des pages de réseaux sociaux utilisés.  

YOSHO utilise les outils de reciblage suivants : 

●        FACEBOOK BUSINESS MANAGER

YOSHO utilise la technologie FACEBOOK BUSINESS MANAGER, service marketing de Facebook, qui permet de faire afficher, sur Facebook, de la publicité personnalisée et ciblée en fonction du comportement de navigation et des préférences d’achat du Client. Pour cela, YOSHO utilise les cookies ainsi que l’adresse email préalablement renseignée par le Client et/ou l’Utilisateur. 

Les règles relatives au traitement des données par le service marketing de Facebook ainsi que les possibilités d’opposition à la collecte et au traitement peuvent être consultées ici : https://www.facebook.com/about/privacy/. 

●        GOOGLE ADS

YOSHO utilise le service remarketing Google Ads fourni par Google Inc. Cela permet à YOSHO d’adresser à ses Clients et/ou Utilisateurs des publicités ciblées, basées sur leur comportement de navigation et leurs préférences d’achat. Pour cela, YOSHO utilise les cookies ainsi que l’adresse email préalablement renseignée par le Client et/ou l’Utilisateur.

Google Ads peut être désactivé et/ou personnalisé en se rendant sur la page suivante http://www.google.com/settings/ad. Les règles relatives au traitement des données par le service Google Ads peuvent être consultées ici : https://policies.google.com/privacy?hl=fr.  

11. INFORMATIONS GÉNÉRALES

11.1 Action en justice

Les Données Personnelles de l’Utilisateur peuvent être utilisées à des fins légales par le Responsable des Données, devant les Tribunaux ou à toute étape menant à une éventuelle action juridique résultant d’une utilisation inappropriée de cette Application ou des services connexes.

L’Utilisateur est conscient du fait que les autorités publiques peuvent exiger du Responsable des Données la divulgation de Données Personnelles.

11.2 Informations supplémentaires concernant les Données Personnelles de l’Utilisateur

Outre les informations contenues dans cette politique de confidentialité, cette Application peut fournir à l’Utilisateur des informations contextuelles concernant des services particuliers ou la collecte et le traitement des Données Personnelles.

11.3 Journal du système et maintenance

A des fins d’exploitation et de maintenance, cette Application et tout autre service tiers peuvent collecter des fichiers qui enregistrent les interactions avec cette Application (Journal du Système) ou utiliser à cette fin toutes Données personnelles (telle que l’adresse IP).

11.4 Informations non incluses dans cette politique de confidentialité

De plus amples renseignements concernant la collecte ou le traitement de Données Personnelles peuvent à tout moment être demandés à YOSHO.

11.5 Modification de la politique de confidentialité

Le Responsable des Données se réserve le droit de modifier à tout moment la présente politique de confidentialité par avis donné aux Utilisateurs sur cette page. Il est recommandé de consulter souvent cette page, en se référant à la date de la dernière modification indiquée au bas de cette page. Si un Utilisateur s’oppose à une quelconque modification apportée à cette Politique de confidentialité, l’Utilisateur doit cesser d’utiliser cette Application et peut demander au Responsable des Données de supprimer les Données Personnelles. Sauf mention contraire, la Politique de confidentialité d’alors s’applique à toutes les Données Personnelles que le Responsable des Données détient au sujet des Utilisateurs.

12. COOKIES

Pour le bon fonctionnement du Site, le dépôt de Cookies sur le navigateur web de l’Utilisateur peut être nécessaire. 

Un consentement au dépôt des Cookies sera alors expressément demandé à l’Utilisateur dès sa première connexion sur le Site. Il sera alors libre de : 

● s’opposer à l’utilisation de Cookies ; 

● accepter l’utilisation des Cookies et les supprimer postérieurement à son acceptation en utilisant les paramètres de son navigateur web. 

En cas d’opposition au dépôt de Cookies ou de suppression postérieure des Cookies, l’expérience de l’Utilisateur risque d’être dégradée. En effet, si l’Utilisateur refuse l’utilisation ou désactive les Cookies, il pourrait ne plus avoir la possibilité d’accéder à certaines fonctionnalités du Site.

A titre d’information, l’Utilisateur trouvera les renseignements dont il a besoin pour autoriser ou refuser l’enregistrement des cookies en se rendant sur les liens suivants :

● Pour Internet ExplorerTM : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies

● Pour SafariTM : https://support.apple.com/fr-fr/guide/safari/sfri11471/mac

● Pour ChromeTM : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647

● Pour FirefoxTM : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies

● Pour OperaTM : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

Les Cookies utilisés par YOSHO enregistrent des informations relatives à la navigation du Site (pages consultées, date et heure de la consultation, etc.), que l’Utilisateur pourra lire à l’occasion de visites et/ou connexions